Legal Notice
1) PRÉSENTATION DU SITE
Le site Fancyycreation.com est diriger par Sarah CHADAIGNE
dont le siège social est:
25 rue du clos de la ferme
Bondoufle 91070
ACTIVITE: fabrication d'objet en résine époxy
N° de SIRET: 89804635400012
Tél : 06 01 04 16 78
Email : fancyy.creation@gmail.com
Le responsable de publication est : Sarah Chadaigne
Toutes personnes naviguant, lisant, visionnant et utilisant le site sont considérés comme utilisateurs du site Fancy Création.
2) CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Les produits mise en vente sur le site Fancyycreation sont des objets fabriqué par FANCY elle même, et son disponible dans la limite des stocks disponibles
En achetant sur le site vous vous engager a respecter les conditions général de vente, donc veuillez bien lire les conditions.
Si vous n'accepter pas les conditions de vente, vous ne pouvez accéder au site.
3) ACCESSIBITÉS DU SITE
Le site est disponible 7/7J, 24h/24 partout dans le monde gratuitement.
Cependant, des interruptions programmées ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeur peuvent avoir lieu. En cas d’impossibilité d’accès au Site, la Société s’engage à faire son maximum pour en rétablir l’accès.
Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité ou d’une mauvaise utilisation du service.
4) PRIX ET PRODUIT
Les produits mise en vente sur le site Fancyycreation sont des objets fabrique par FANCY elle même, et son disponible dans la limite des stocks disponibles.
Des restocks sont fait fréquemment, pour que le plus de client puisse obtenir une création.
Des créations unique, trouvable pour la plus par que chez Fancyycreation.
Le descriptif des annonces est détailler avec photo, taille, détaillé....
les photos sur le site sont contractuelle.
L'article commandé sera identique à la photo du site.
Tous les prix affiché sont justifier et calculer avec un catalogue produit et tout les prix sont afficher en €.
5) PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
tous le contenus accessibles sur le site, incluant les graphismes, images, textes, vidéos, logos, icônes, logiciels ainsi que leur mise en forme. À l’exception des marques, logos ou images cités dans les crédits, ou contenues appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, représentation, modification, retransmission ou publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, que que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdit, sauf autorisation écrite au préalable par la Société.
Toute exploitation non autorisée du Site, ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. De ce fait, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter via le formulaire de contact accessible à la page : contact.
6) LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
La Société et ses représentants ne pourront être tenu responsable des dommages directs et/ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site, et résultant soit de l’utilisation d’un appareil ne répondant pas aux spécifications indiquées au point IV, soit par l’apparition de bug ou d’une incompatibilité.
7) PAYMENT ET EXPEDITION
Fancyycreation na aucun accès que se soit a vos coordonné bancaire, les payement son sécurisé.
Les payement accepter sont par CB, PAYPAL ou STRIPE
Niveau expédition pour la France, vous avez la possibilité de vous faire livré par COLISSIMO OU MONDIAL RELAY;
A l'international l'expéditeur utilise est DELIVENGO
8) LOIS APPLICABLE ET JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels est le français.
Les lois applicables :
La loi n°78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
X. CONTACT
La Société est à votre disposition pour tout signalement de contenus, d’activités illicites, de commentaires ou suggestions. De ce fait, la Société invite l’utilisateur à le contacter via le formulaire de contact à l’adresse suivante : contact.
XI. CRÉDITS PHOTOS
Certaines images proviennent du site Pixels.
- Photo de Daria Sannikova
- Photo de Zaksheuskaya.